Marque expirée - Marque en non vigueur

mob ACTIVE
Gerard BOUIS

Numéro de dépôt :
3490732
Date de dépôt :
27/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
27/03/2017
mob ACTIVE de Gerard BOUIS

Présentation de la marque mob ACTIVE

Déposée le 27 mars 2007 par Gerard BOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « mob ACTIVE »

Le déposant est Gerard BOUIS domicilié(e) 100 Chemin du Val de Pome,06410 BIOT - 06410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerard BOUIS domicilié(e) 100 Chemin du Val de Pome,06410 BIOT - 06410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mob ACTIVE est expirée depuis le 27 mars 2017.

Gerard BOUIS a également déposé les autres marques suivantes : R H services , EQUIT Art , ETIK Art


Gerard BOUIS - 100 Chemin du Val de Pome,06410 BIOT - 06410 - France


Gerard BOUIS - 100 Chemin du Val de Pome,06410 BIOT - 06410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; consultation en matière d'ordinateurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).